présentation

Vous trouverez dans la maquette ci-dessous la présentation détaillée du programme des deux années du Master Droit privé parcours Droit privé général de l’Université Paris II Panthéon-Assas, ainsi que la présentation de l’Association du Master.

Le Master 2 reste inchangé, mais les étudiants se verront offrir un choix plus large encore de matières en Master 1.

Comme le souligne le Professeur Leveneur dans son mot d’introduction, le Master 2 Droit privé général s’inscrit dans une longue histoire, intrinsèquement liée à celle du doctorat.

Pendant longtemps, le « Master » n’était pas un grade universitaire : il n’apparaît tel qu’on le connaît aujourd’hui que dans les années 2000. Il est l’ancêtre du DEA de Droit privé général et, avant lui, du DES éponyme.

C’est un décret du 2 mai 1925 qui vient créer le Diplôme d’Etude Supérieur. Il constitue la première année de doctorat en droit, sanctionnant les examens exigés pour obtenir le grade de docteur depuis la loi du 22 Ventôse an XII. Le docteur doit obtenir deux DES pour valider ce grade. En tout, 6 sont créés, portant sur l’histoire du droit, le droit public, les sciences économiques et le droit privé, les sciences criminelles et les sciences politiques.

Le DES de droit privé, à la différence des autres DES, se subdivise en trois mentions distinctes : droit notarial, droit des affaires et droit privé général.

Après les événements de mai 1968, un décret du 27 février 1973, en application de l’article 20 bis de la loi du 12 novembre 1968 d’orientation de l’enseignement supérieur (dite « loi Faure »), fixe une nouvelle liste des grades universitaires et remplace le DES par un Diplôme d’Etudes Approfondies (DEA), doublé rapidement par un Diplôme d’Etudes Supérieures Spécialisées (DESS).

L’ancien DES de droit privé éclate alors en trois DEA distincts, selon chacune de ses mentions. Le DEA de droit privé général voit le jour.  Mais il ne s’agit pas d’un grade universitaire : il constitue encore la première année de thèse et a pour objet l’approfondissement des connaissances ainsi qu’une initiation à la recherche.

Sa structure est la même que celle de l’ancien DES et que celle d’aujourd’hui : il comprend deux épreuves écrites (ou une épreuve écrite et un mémoire) – dont l’une porte impérativement sur le droit des obligations et des biens -, un exposé discussion et deux épreuves orales. La base civiliste est la marque de ce diplôme, mais le choix des autres matières va progressivement s’étoffer.

Le mémoire deviendra par ailleurs obligatoire (art. 16 de l’arrêté du 30 mars 1992).

Finalement, dans un dernier temps, le DEA va s’autonomiser du doctorat. Le décret du 30 aout 1999 créé le grade universitaire de « master », délivré à tous les étudiants titulaires d’un DEA ou d’un DESS.

La réforme LMD achève la transformation en introduisant la figure du « Master à finalité de recherche » (art. 2 de l’arrêté du 25 avril 2002), coexistant avec le DEA, avant qu’un arrêté du 7 aout 2006 relatif à la formation doctorale supprime cette appellation. Le Master devient totalement autonome et constitue un diplôme de second cycle, distinct du doctorat de 3ème cycle.

La salle de droit civil constitue le cadre de travail privilégié accessible aux étudiants du M2 Droit privé général (ainsi qu’aux étudiants des M2 Droit notarial et Droit de la propriété littéraire et artistique, et aux doctorants). Elle dispose d’une quarantaine de places, et est ouverte sur des plages horaires  étendues (9h-21h du lundi au vendredi et 9h-19h le samedi). De nombreuses revues juridiques, manuels, actes de colloques et mélanges sont consultables, touchant à toutes les matières du droit. Il n’est pas possible d’y faire des emprunts (mais les étudiants peuvent également se rendre aux bibliothèques Cujas, Sainte Barbe et Sainte Geneviève situées à deux pas du centre Panthéon).

Le Master 2 droit privé général se caractérise par la variété des voies ouvertes aux diplômés :

• Le Master a pour objectif premier de former des étudiants désirant poursuivre une carrière universitaire et se diriger vers l’enseignement du droit. Ainsi, chaque année, nombreux sont les étudiant qui entreprennent la rédaction d’une thèse de doctorat avant de présenter les concours de l’enseignement supérieur.

• De nombreux étudiants intègrent également le Master 2 droit privé général dans l’optique de passer les concours de l’Ecole Nationale de la Magistrature afin de devenir magistrat. Chaque année, plusieurs étudiants ayant suivi les enseignements du Master sont admis au sein de la prestigieuse école bordelaise.

• Par ailleurs, la diversité des enseignements et l’approfondissement des matières permettent à de nombreux étudiants de passer l’examen du CRFPA et de devenir avocat, juriste dans une entreprise ou encore notaire.

• Enfin, certains étudiants décident de parfaire leur formation en suivant un second Master 2, en droit des affaires, droit notarial, droit pénal, etc.