1) Premier enseignement : droit des obligations
– Un cours magistral annuel de 25 heures sur un thème choisi par l’enseignant.
Pour l’année universitaire 2016 / 2017, Monsieur Molfessis a choisi « La réforme du droit commun des contrats, du régime général des obligations et du droit de la preuve ».
– Un enseignement méthodologique annuel de 50 heures, dispensé pour l’année universitaire 2016 / 2017 soit par Monsieur Borghetti, soit par Monsieur Leveneur.
Ces séances, de deux heures hebdomadaires, peuvent donner lieu à des exposés, des débats, des devoirs écrits, des interrogations ou encore à des interventions de professeurs invités.
2) Second enseignement
Il se compose également d’un cours magistral annuel de 25 heures et d’un enseignement méthodologique de 50 heures. L’étudiant pourra choisir ce second enseignement parmi cinq disciplines :
– Droit civil des personnes et de la famille (Mme Gaudemet, Mme Peres, Mme Fenouillet, M. Brenner)
Thème du cours magistral de Mme Gaudemet pour l’année 2016 / 2017 : « Quel avenir pour le PACS ? ».
– Droit des biens et des sûretés (M. Gautier, M. Crocq et M. Grimaldi)
Thème du cours magistral de M. Gautier pour l’année 2016 / 2017 : « L’intuitus personae sur les biens ».
– Droit des activités des entreprises (M. Théry, M. Torck et M. Gaudemet)
Thème du cours magistral de M. Thery pour l’année 2016 / 2017 : « L’obligation monétaire ».
– Droit des sociétés (M. Synvet et M. Cohen)
Thème du cours magistral de M. Synvet pour l’année 2016 / 2017 : « Les 50 ans de la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales »
– Droit international privé : droit international privé, droit international privé des obligations et droit international privé des personnes et de la famille (M. d’Avout, Mme Gore et Mme Gannage)
Thème du cours magistral de M. d’Avout pour l’année 2016 / 2017 : « Le droit international privé face aux phénomènes collectifs ».
3) Troisième et quatrième enseignements
Chaque étudiant devra enfin choisir deux enseignements de 25 heures annuelles chacun.
Ces matières peuvent être choisies parmi les cours magistraux et les enseignements méthodologiques non choisis précédemment ou parmi les matières suivantes :
– Droit bancaire, financier et monétaire international (M. Bonneau)
– Droit musulman (M. Khairallah)
– Droit privé comparé (M. Borghetti)
– Droit rural (Mme Teyssié)
– Droit de la Common Law (Mme O’Brien)
– Droit des assurances (M. Leveneur)
– Droit de la consommation (Mme Fenouillet)
– Droit du travail (Mme Favennec)
– Droit criminel fondamental 1 (M. Conte et M. Verny)
– Droit criminel fondamental 2 (Mme Lepage)
– Droit fondamentaux du procès (M. Van Drooghenbroeck et M. Théry)
– Fondements canoniques des droits privés contemporains (M. Roumy)
– Fondements historiques du droit privé français (M. Descamps)
– Médecine, biologie, bioéthique et droit (M. Galloux)
– Origines romaines des droits privés contemporains (Mme Chevreau)
– Propriété industrielle (M. Galloux et M. Passa)
– Propriété littéraire et artistique (M. Passa et M. Varet)
– Sociologie juridique (Mme Pérès)