L’enseignement se compose :

  • D’un cours magistral (CM) annuel de 25 heures sur un thème choisi par l’enseignant.
  • D’un enseignement méthodologique (EM)  annuel de 50 heures organisé sous forme de séances hebdomadaires de 2 heures. 

Evaluation : cet enseignement fait l’objet :

  • D’une épreuve écrite de 5 heures à la fin de l’année, notée sur 20, 
  • D’une note de contrôle continu sur l’EM correspondant, noté sur 20
  • D’un mémoire, noté sur 20.

Chaque étudiant choisit un enseignement dans la liste ci-dessous :

  • Droit des obligations

CM : M. Borghetti. Thème 2020/2021 : Que répare-t-on en responsabilité civile ?

EM : M. Genicon (1ère partie de l’alphabet) / M. Leveneur (2nde partie de l’alphabet)

  • Droit civil des personnes et de la famille

CM : Mme Pérès. Thème 2020/2021 : Les frontières de la personne

EM : Mme Fenouillet et M. Brenner (1e partie de l’alphabet) / Mme Gaudemet (2nde partie de l’alphabet)

  • Droit des biens et des sûretés

CM : M. Gautier. Thème 2020/2021 : Propriété et contrat

EM : M. Genicon (droit des biens) et M. Ansault (droit des sûretés)

N.B. La répartition des étudiants dans un groupe d’EM fait l’objet d’un tirage au sort le jour de la pré-rentrée. 

Cet enseignement se compose également d’un cours magistral annuel de 25 heures et d’un enseignement méthodologique de 50 heures.

Evaluation : cet enseignement fait l’objet :

  • D’un exposé-discussion à la fin de l’année, notée sur 20, 
  • D’une note de contrôle continu sur l’EM correspondant, noté sur 20

Chaque étudiant choisit un enseignement dans la liste ci-dessous 

  • Obligatoirement, droit des obligations si cet enseignement n’a pas été choisi comme matière donnant lieu à un mémoire et un écrit de 5 heures. 

Sinon, 

  • Un des deux enseignements non choisis comme matière donnant lieu à un mémoire et un écrit de 5h (Droit civil des personnes et de la famille, Droit des biens et des sûretés), ou

 

  • Activités des entreprises

CM : M. Théry

EM : Mme Coquelet

  • Droit des sociétés

CM : M.Cohen

EM : Mme Drummond

  • Droit international privé

CM : Mme Corneloup

EM : 

  1. DIP des contrats et des obligations : Mme Ancel 
  2. DIP des personnes et de la famille :  Mme Gannagé

Ces enseignements (25 heures annuelles chacun) peuvent prendre la forme d’un cours magistral ou d’un enseignement méthodologique.

Ils font chacun l’objet d’une épreuve orale, notée sur 10.

Chaque étudiant choisit deux enseignements parmi :

– Les cours magistraux non choisis précédemment (Droit des personnes et de la famille, Droit des biens et des sûretés, Activités des entreprises, Droit des sociétés, Droit international privé)

– Les matières suivantes :

Enseignements méthodologiques :

  • Droits de la « Common Law » : Mr Schmidtberger
  • Droit bancaire, financier et monétaire international : Mr Torck
  • Droit européen des affaires : Mme Monsèrié-Bon 
  • Droit privé comparé : Mr Borghetti

Cours magistraux :

  • Droit du travail : Mme Favennec-Héry
  • Droit criminel fondamental 1 : Mr Verny 
  • Droit criminel fondamental 2 : Mme Lepage, Mr Rebut
  • Droits fondamentaux du procès : Mr Van Drooghenbroeck 
  • Droit des assurances : Mr Ansault
  • Droit de la consommation : Mme Fenouillet 
  • Fondements canoniques des droits privés contemporains : Mr Roumy
  • Fondements historiques du droit privé français : Mr Descamps
  • Médecine, biologie, bioéthique et droit : Mr Galloux
  • Origines romaines des droits privés contemporains : Mme Chevreau
  • Philosophie du droit : Mr Baranger
  • Propriété industrielle : Mr Galloux, Mr Passa
  • Propriété littéraire et artistique : Mr Passa, Mr Varet
  • Sociologie juridique : Mme Pérès
  • Droit de la communication numérique : Mme Lequette, Mr Varet

Certaines de ces matières sont dispensées tout au long de l’année, au titre d’une heure hebdomadaire. D’autres sont dispensées au semestre 1 ou au semestre 2, au titre de deux heures hebdomadaires.

Cet enseignement facultatif fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20. La moitié des points au-dessus de la moyenne est prise en compte dans la limite de 3 points.

Enseignements de langues :

  • anglais
  • allemand
  • arabe
  • chinois
  • espagnol
  • italien
  • portugais 
  • russe

Légende :

  • Cours obligatoires : cours magistraux des enseignements donnant lieu à un mémoire/écrit de 5h ou à un exposé-discussion
  • Enseignements obligatoires : enseignements méthodologiques des matières donnant lieu à un mémoire/écrit de 5h ou à un exposé-discussion
  • Cours optionnels : cours magistraux proposés au titre des enseignements donnant lieu à un oral
  • Enseignements optionnels : enseignements méthodologiques proposés au titre des enseignements donnant lieu à un oral

 

 

 

 

Exemples de combinaison de matières :

Matière faisant l’objet d’un mémoire et d’une épreuve de 5 heures : droit de la famille 

Matière faisant l’objet d’un exposé discussion : droit des obligations 

Oral 1 : droit des biens et des sûretés 

Oral 2 : droit privé comparé 

 

Matière faisant l’objet d’un mémoire et d’une épreuve de 5 heures : droit des obligations 

Matière faisant l’objet d’un exposé discussion : activités des entreprises 

Oral 1 : droit des assurances 

Oral 2 : droit de la consommation 

N.B. : Il est également possible de suivre l’une ou plusieurs des matières précitées en auditeur libre. Dans ce cas, elle ne fera pas l’objet d’une évaluation.