Chaque étudiant suit l’enseignement de droit des obligations qui se compose :

D’un cours magistral annuel de 25 heures sur un thème choisi par l’enseignant. Thème choisi par M. le Professeur Leveneur pour l’année 2019 / 2020 : « La prescription ».

D’un enseignement méthodologique annuel de 50 heures dispensé, pour l’année universitaire 2019 / 2020, soit par M. le Professeur Borghetti, soit par M. le Professeur Genicon. Ces séances (2h hebdomadaires), peuvent donner lieu à des exposés, des débats, des devoirs écrits, des interrogations ou encore à des interventions de professeurs invités.

Le deuxième enseignement se compose également d’un cours magistral annuel de 25 heures et d’un enseignement méthodologique de 50 heures.

 

L’étudiant choisit entre :

 

Droit civil des personnes et de la famille (Mme Gaudemet, Mme Peres, Mme Fenouillet, M. Brenner)

Thème du cours magistral de Mme le Professeur Gaudemet pour l’année 2019 / 2020 : « Pluralité des modes de conjugalité ».

Droit des biens et des sûretés (M. Gautier)

Thème du cours magistral de M. le Professeur Gautier pour l’année 2019 / 2020 : « Les mutations de la jouissance sur les choses en droit contemporain ».

Droit des activités des entreprises (Mme Coquelet )

Thème du cours magistral de Mme le Professeur Coquelet pour l’année 2019 / 2020 : « La cession de créance, la cession de dette et la cession de contrat ».

Droit des sociétés (Mme Drummond et M. Cohen)

Thème du cours magistral de M. le Professeur Cohen pour l’année 2019 / 2020 : « L’activisme actionnarial »

 Droit international privé: droit international privé, droit international privé des obligations et droit international privé des personnes et de la famille (M. Laazouzi, Mme Corneloup, Mme Gannagé)

Thème du cours magistral de Mme le Professeur Corneloup pour l’année 2019 / 2020 : « La personne en DIP : questions de théorie générale ».

L’étudiant choisit, parmi ces deux premiers enseignements (le droit des obligations et le 2ème enseignement choisi) :

> Celui pour lequel il souhaite être évalué par :

  • Une épreuve écrite de 5 heures, notée sur 20.
  • Un contrôle continu sur l’E.M. correspondant, noté sur 20.
  • Un mémoire, noté sur 20

> Celui pour lequel il souhaite être évalué par :

  • Un exposé-discussion, noté sur 20.
  • Un contrôle continu sur l’E.M. correspondant, noté sur 20.

Chaque étudiant choisit deux enseignements (25 heures annuelles chacun) parmi :

 

  • Les cours magistraux et les enseignements méthodologiques non choisis précédemment

– Droit des personnes et de la famille

– Activités des entreprises

– Droit des sociétés

– Droit international privé

 

  • Les matières suivantes :

– Droit bancaire, financier et monétaire international (M. Bonneau)

– Droit musulman (M. Khairallah)

– Droit privé comparé (M. Borghetti)

– Droit rural (Mme Teyssié)

– Droit de la Common Law (Mme O’Brien)

– Droit des assurances (M. Leveneur)

– Droit de la consommation (Mme Fenouillet)

– Droit du travail (Mme Favennec)

– Droit criminel fondamental 1 (M. Conte et M. Verny)

– Droit criminel fondamental 2 (Mme Lepage)

– Droit fondamentaux du procès (M. Van Drooghenbroeck et M. Théry)

– Fondements canoniques des droits privés contemporains (M. Roumy)

– Fondements historiques du droit privé français (M. Descamps)

– Médecine, biologie, bioéthique et droit (M. Galloux)

– Origines romaines des droits privés contemporains (Mme Chevreau)

– Propriété industrielle (M. Galloux et M. Passa)

– Propriété littéraire et artistique (M. Passa et M. Varet)

– Sociologie juridique (Mme Pérès)

 

Certaines de ces matières sont dispensées tout au long de l’année, au titre d’une heure hebdomadaire. D’autres sont dispensées au semestre 1 ou au semestre 2, au titre de deux heures hebdomadaires.

Ces deux enseignements font chacun l’objet d’une épreuve orale, notée sur 10.

L’étudiant peut suivre à titre facultatif un enseignement de langue de 30 h.

Les langues suivantes sont dispensées : anglais, allemand, arabe, chinois, espagnol, français langue étrangère (pas de points supplémentaires), italien, portugais et russe.

Cet enseignement facultatif fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20. La moitié des points au-dessus de la moyenne est prise en compte dans la limite de 3 points.

Légende :

  • Cours obligatoires = cours magistraux des enseignements n°1 et n°2
  • Enseignements obligatoires = enseignements méthodologiques des matières n°1 et 2
  • Cours optionnels = cours magistraux proposés au titre des enseignements n°3 et 4
  • Enseignements optionnels = enseignements méthodologiques proposés au titre des enseignements n°3 et 4

 

Les enseignements méthodologiques de droit des obligations et de droit des personnes et de la famille font l’objet de deux groupes :

  • En droit des obligations, l’E.M. est dispensé soit par M. Genicon, soit par M. Borghetti.
  • En droit des personnes et de la famille, l’E.M. est dispensé soit par Mme Pérès et Mme Gaudemet, soit par Mme Fenouillet et M. Brenner